Articles avec comité de lecture Stéphane Rousseau
-
Hervé AGBODJAN PRINCE et Stéphane ROUSSEAU, « La Loi sur Investissement Canada à l'épreuve de l'attractivité: Contribution à la modernisation du cadre juridique canadien de l'investissement étranger », (2016) 94 Revue du Barreau canadien 111-147.
-
Stéphane ROUSSEAU, « Après la crise financière : vers une réforme de la réglementation du marché des valeurs mobilières municipales aux États-Unis ? », [2014] 2 Revue internationale des services financiers 32-36
-
Stéphane ROUSSEAU, « Le Say on Pay : l’expérience nord-américaine », Revue trimestrielle de droit commercial, 2014, no. 2, 461-472.
-
N. BOUBAKRI, Y. BOZEC, C. LAURIN et S. ROUSSEAU, “Incorporation Law, Ownership Structure And Firm Value: Evidence From Canada”, (2011) Journal of Empirical Legal Studies 358-383.
-
Stéphane ROUSSEAU, « La Loi sur les sociétés par actions du Québec : les lignes de force de la réforme », [2010] 2 Cours de perfectionnement du Notariat 127-182.
-
Stéphane ROUSSEAU, « La réforme du droit des sociétés au Québec: tradition, harmonisation et innovation », (2010) 50 Canadian Business Law Journal 51-72.
-
A. FILIP, R. LABELLE et S. ROUSSEAU, « L’impact de l’environnement juridique sur la qualité de l’information comptable », (2010) Revue française de gouvernement d’entreprise 91-106.
-
Stéphane ROUSSEAU, « Les devoirs des administrateurs lors d’une prise de contrôle : la Cour suprême du Canada propose sa grille d’analyse », Bulletin Joly Sociétés, no. 3, mars 2010, 297-305.
-
Stéphane ROUSSEAU, « Le fonds de commerce vu sous l’angle du droit comparé », 2009, vol. 129, nos. 151-155, Gazette du Palais 11-20.
-
S. ROUSSEAU et I. TCHOUTOURIAN, « L’intérêt social en droit des sociétés – regards canadiens », [2009] Revue des sociétés 735-759.
-
Stéphane ROUSSEAU, « Étude du recours statutaire en responsabilité civile pour le marché secondaire des valeurs mobilières », (2009) 43 Revue juridique Thémis 709-769.
-
Stéphane ROUSSEAU, « Responsabilité sociale et droit des sociétés: promesses et limites », Lex Electronica, 2009, vol. 13, no. 3 (Hiver).
-
S. ROUSSEAU et I. TCHOUTOURIAN, « L’intérêt social en droit des sociétés – regards canadiens», (2008) Revue des sociétés.
-
S. ROUSSEAU et I. TCHOUTOURIAN, « Obligation de divulgation des informations environnementales à la charge des sociétés canadiennes : la mise au point de l’Ontario Securities Commission », (2008) Revue de droit bancaire et financiers (sous presse).
-
Stéphane ROUSSEAU, « L’obligation du courtier de connaître son client en droit des valeurs mobilières canadien », Revue de droit bancaire et financiers, mars-avril 2008, 60-62.
-
Y. BOZEC, S. ROUSSEAU et C. LAURIN, « Law of Incorporation and Ownership Structure: The Law and Finance Theory Revisited », (2008) 28 International Review of Law and Economics 140-149.
-
Stéphane ROUSSEAU, « Étude portant sur la notion de sequester/receiver de la Partie IX de la Loi canadienne sur les sociétés par actions », (2008) 42 Revue juridique Thémis 107-148.
-
S. ROUSSEAU, « London Calling?: The Experience of the Alternative Investment Market and the Competitiveness of Canadian Stock Exchanges », (2007) 23 Banking and Finance Law Review 51-105.
-
R. LABELLE et S. ROUSSEAU, « Réglementation financière, éthique et gouvernance », (2007) 32 :1 Gestion : revue internationale 39-46.
-
S. ROUSSEAU, « L’impact du Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d’inscription sur la pratique notariale : un guide pratique », (2007) 1 Cours de perfectionnement du Notariat 249-308.
-
S. ROUSSEAU et N. SMAÏLI, « La levée du voile corporatif sous le Code civil du Québec: des perspectives théoriques et empiriques à la lumière de dix années de jurisprudence », (2006) 46 Cahiers de droit 815-861.
-
S. ROUSSEAU, « Enhancing the Accountability of Credit Rating Agencies : The Case for a Disclosure-based Model », (2006) Revue de droit de McGill 617-664.
-
S. ROUSSEAU et B. GAUTHIER, « Les nouvelles normes relatives à l’indépendance des vérificateurs : l’implantation d’un cadre conceptuel fondé sur l’autoréglementation », (2006) 85 Revue du Barreau canadien 29-60.
-
Stéphane ROUSSEAU, « Kerr v. Danier Leather Inc.: la qualité de la divulgation et le bon fonctionnement du marché mis en péril? », (2006) 40 Revue juridique Thémis 681-704.
-
Stéphane ROUSSEAU, « Sans frontières ? Les devoirs des administrateurs de sociétés par actions à la lumière de la jurisprudence récente », (2006) 1 Cours de perfectionnement du Notariat 101-157.