Publications Stéphane Rousseau

Livres

• Hervé AGBODJAN PRINCE et Stéphane ROUSSEAU, Rétrospective sur 25 ans de recherche en droit des affaires et du commerce international au CDACI, Montréal, Éditions Thémis, 2023, 646 pages.
• Stéphane ROUSSEAU, Loi sur les valeurs mobilières annotée 2011: autres lois, règlements et normes, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010, 1098 p.
• Raymonde CRÊTE et Stéphane ROUSSEAU, Droit des sociétés par actions, 3e édition, Montréal, Éditions Thémis, 2011, 939 p.
• Stéphane ROUSSEAU (dir.), « Jurisclasseur – Valeurs mobilières », Montréal, LexisNexis, 2010.
• Stéphane ROUSSEAU (dir.), Jurisclasseur – Droit des sociétés, Montréal, LexisNexis, 2009.
• E. MACKAAY et S. ROUSSEAU, Analyse économique du droit, 2e édition, Montréal/Paris, Éditions Thémis/Dalloz, 2008, 728 .
• S. ROUSSEAU et P. DESALLIERS, Les devoirs des administrateurs lors d’une prise de contrôle – Étude comparative du droit du Delaware et du droit canadien, Montréal, Éditions Thémis, 2007, 305 p.
• Guy LEFEBVRE et Stéphane ROUSSEAU (dir.), Introduction au droit des affaires, Montréal, Éditions Thémis, 2006, 702 p.

Chapitres de livre

• Stéphane ROUSSEAU, «Agences de notation de crédit et crise financière: quel rôle pour la régulation financière? » dans A. COURET et C. MALECKI (dir.), Défis actuels en droit financiers, Paris, Lextenso, 2010, p. 297-317.
• Stéphane ROUSSEAU, « La gouvernance d’entreprise en droit canadien : convergence et divergence », dans J.-L. ROSSIGNOL (dir.), La gouvernance juridique et fiscale des organisations, Paris, Lavoisier, 2010, p. 91-113.
• M. BOYER, C. FRANCOEUR, R. LABELLE et S. ROUSSEAU, « Income Trusts Governance and Performance : Time for a Post-Mortem », dans F. COLUMBUS (dir.), Stock Returns: Cyclicity, Prediction and Economic Consequences, Hauppauge, Nova Science Publishers, 2009, p. 115-132.
• S. ROUSSEAU, « La réglementation des agences de notation de crédit suite à la crise financière : la longue et tortueuse route vers la responsabilisation » dans Raymonde Crête et autres dir., La confiance au cœur de l’industrie des services financiers, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, p. 175-227.
• S. ROUSSEAU et A. TALBOT, « Lost in Translation ? : La réforme de la gouvernance d’entreprise au Canada suite aux scandales financiers américains », dans G. Lefebvre et J.-L. Navarro, dir., L’acculturation en droit des affaires, Montréal, Éditions Thémis, 2007, pp. 79-139.
• S. ROUSSEAU et B. GAUTHIER, « Le devoir de loyauté de l’administrateur désigné par un investisseur institutionnel », dans Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Développements récents en droit commercial, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, p. 33-116.
• S. ROUSSEAU, « Gouvernance d’entreprise et analyse économique du droit : quelle perspective suite à la crise financière? » dans V. MAGNIER (dir.), La gouvernance des sociétés cotées face à la crise, Paris, L.G.D.J., 2010, p. 201-222.
• S. ROUSSEAU, « Le droit de l’entreprise », dans Guy Lefebvre et Stéphane Rousseau, dir., Introduction au droit des affaires, Montréal, Éditions Thémis, 2006, 67-146.
• E. MACKAAY et S. ROUSSEAU, « Introduction à l’analyse économique du droit », dans Guy Lefebvre et Stéphane Rousseau, dir., Introduction au droit des affaires, Montréal, Éditions Thémis, 2006, pp. 29-65.

Articles avec comité de lecture

• Hervé AGBODJAN PRINCE et Stéphane ROUSSEAU, « La Loi sur Investissement Canada à l'épreuve de l'attractivité: Contribution à la modernisation du cadre juridique canadien de l'investissement étranger », (2016) 94 Revue du Barreau canadien 111-147.  PDF
• Stéphane ROUSSEAU, « Après la crise financière : vers une réforme de la réglementation du marché des valeurs mobilières municipales aux États-Unis ? », [2014] 2 Revue internationale des services financiers 32-36
• Stéphane ROUSSEAU, « Le Say on Pay : l’expérience nord-américaine », Revue trimestrielle de droit commercial, 2014, no. 2, 461-472.
• N. BOUBAKRI, Y. BOZEC, C. LAURIN et S. ROUSSEAU, “Incorporation Law, Ownership Structure And Firm Value: Evidence From Canada”, (2011) Journal of Empirical Legal Studies 358-383. PDF
• Stéphane ROUSSEAU, « La Loi sur les sociétés par actions du Québec : les lignes de force de la réforme », [2010] 2 Cours de perfectionnement du Notariat 127-182.
• Stéphane ROUSSEAU, « La réforme du droit des sociétés au Québec: tradition, harmonisation et innovation », (2010) 50 Canadian Business Law Journal 51-72.
• A. FILIP, R. LABELLE et S. ROUSSEAU, « L’impact de l’environnement juridique sur la qualité de l’information comptable », (2010) Revue française de gouvernement d’entreprise 91-106.
• Stéphane ROUSSEAU, « Les devoirs des administrateurs lors d’une prise de contrôle : la Cour suprême du Canada propose sa grille d’analyse », Bulletin Joly Sociétés, no. 3, mars 2010, 297-305.
• Stéphane ROUSSEAU, « Le fonds de commerce vu sous l’angle du droit comparé », 2009, vol. 129, nos. 151-155, Gazette du Palais 11-20.
• S. ROUSSEAU et I. TCHOUTOURIAN, « L’intérêt social en droit des sociétés – regards canadiens », [2009] Revue des sociétés 735-759. PDF
• Stéphane ROUSSEAU, « Étude du recours statutaire en responsabilité civile pour le marché secondaire des valeurs mobilières », (2009) 43 Revue juridique Thémis 709-769.
• Stéphane ROUSSEAU, « Responsabilité sociale et droit des sociétés: promesses et limites », Lex Electronica, 2009, vol. 13, no. 3 (Hiver). PDF
• S. ROUSSEAU et I. TCHOUTOURIAN, « L’intérêt social en droit des sociétés – regards canadiens», (2008) Revue des sociétés.
• S. ROUSSEAU et I. TCHOUTOURIAN, « Obligation de divulgation des informations environnementales à la charge des sociétés canadiennes : la mise au point de l’Ontario Securities Commission », (2008) Revue de droit bancaire et financiers (sous presse).
• Stéphane ROUSSEAU, « L’obligation du courtier de connaître son client en droit des valeurs mobilières canadien », Revue de droit bancaire et financiers, mars-avril 2008, 60-62.
• Y. BOZEC, S. ROUSSEAU et C. LAURIN, « Law of Incorporation and Ownership Structure: The Law and Finance Theory Revisited », (2008) 28 International Review of Law and Economics 140-149.
• Stéphane ROUSSEAU, « Étude portant sur la notion de sequester/receiver de la Partie IX de la Loi canadienne sur les sociétés par actions », (2008) 42 Revue juridique Thémis 107-148.
• S. ROUSSEAU, « London Calling?: The Experience of the Alternative Investment Market and the Competitiveness of Canadian Stock Exchanges », (2007) 23 Banking and Finance Law Review 51-105.
• R. LABELLE et S. ROUSSEAU, « Réglementation financière, éthique et gouvernance », (2007) 32 :1 Gestion : revue internationale 39-46.
• S. ROUSSEAU, « L’impact du Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d’inscription sur la pratique notariale : un guide pratique », (2007) 1 Cours de perfectionnement du Notariat 249-308.
• S. ROUSSEAU et N. SMAÏLI, « La levée du voile corporatif sous le Code civil du Québec: des perspectives théoriques et empiriques à la lumière de dix années de jurisprudence », (2006) 46 Cahiers de droit 815-861.
• S. ROUSSEAU, « Enhancing the Accountability of Credit Rating Agencies : The Case for a Disclosure-based Model », (2006) Revue de droit de McGill 617-664.
• S. ROUSSEAU et B. GAUTHIER, « Les nouvelles normes relatives à l’indépendance des vérificateurs : l’implantation d’un cadre conceptuel fondé sur l’autoréglementation », (2006) 85 Revue du Barreau canadien 29-60.
• Stéphane ROUSSEAU, « Kerr v. Danier Leather Inc.: la qualité de la divulgation et le bon fonctionnement du marché mis en péril? », (2006) 40 Revue juridique Thémis 681-704.
• Stéphane ROUSSEAU, « Sans frontières ? Les devoirs des administrateurs de sociétés par actions à la lumière de la jurisprudence récente », (2006) 1 Cours de perfectionnement du Notariat 101-157.

Publications du Titulaire

• Hervé AGBODJAN PRINCE et Stéphane ROUSSEAU, Rétrospective sur 25 ans de recherche en droit des affaires et du commerce international au CDACI, Montréal, Éditions Thémis, 2023, 646 pages.
• Hervé AGBODJAN PRINCE et Stéphane ROUSSEAU, « La Loi sur Investissement Canada à l'épreuve de l'attractivité: Contribution à la modernisation du cadre juridique canadien de l'investissement étranger », (2016) 94 Revue du Barreau canadien 111-147.  PDF