Publications Droit des affaires

Livres

• France HOULE et Hervé AGBODJAN PRINCE (dir.), La reconnaissance mutuelle comme instrument de globalisation juridique, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2016, 292 p.  
• L. BELLUCCI, Culture, Conflicts and Trade. New Challenges in a Global Legal Sphere (tentative title) (under contract, with Luigi Cominelli), Giuffrè, Milano.
• N. NEUWAHL and S. HAMMAMOUN (eds.), The European Small Claims Procedure and the Philosophy of Small Change / La Procédure européenne des petites créances ou la gestion d’un changement progressif. Les éditions Thémis, Montréal 2014.
• Raymonde CRÊTE et Stéphane ROUSSEAU, Droit des sociétés par actions, 3e édition, Montréal, Éditions Thémis, 2011, 939 p.
• Stéphane ROUSSEAU (dir.), Jurisclasseur – Droit des sociétés, Montréal, LexisNexis, 2009.
• E. MACKAAY et S. ROUSSEAU, Analyse économique du droit, 2e édition, Montréal/Paris, Éditions Thémis/Dalloz, 2008, 728 .
• S. ROUSSEAU et P. DESALLIERS, Les devoirs des administrateurs lors d’une prise de contrôle – Étude comparative du droit du Delaware et du droit canadien, Montréal, Éditions Thémis, 2007, 305 p.
• Guy LEFEBVRE et Stéphane ROUSSEAU (dir.), Introduction au droit des affaires, Montréal, Éditions Thémis, 2006, 702 p.
• D. LUFF, Co-editor, The WTO and Global Convergence in Telecommunications and Audio-Visual Services, 2004, Cambridge University Press

Chapitres de livre

• H. AGBODJAN PRINCE, « La reconnaissance mutuelle comme instrument de régulation des échanges commerciaux : cas des accords sur les obstacles techniques au commerce (OTC) et sur les mesures sanitaires et phytosanitaires », dans France Houle et Hervé Agbodjan Prince (dir.), La reconnaissance mutuelle comme instrument de globalisation juridique, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2016. 
• Hervé AGBODJAN PRINCE, « Le droit matériel des investissements dans l’accord économique et commercial global entre le canada et l’Union européenne (AECG) : un modèle transposable pour une lex mediterranea des investissements ? » dans Filali Osman et Lofti Chedly (dir.) Vers une lex mediterranea de l'investissement Pour un cadre commun de référence, Bruylant, 2016.        
• N. NEUWAHL and N. VERMEYS, "The EU-Canada Comprehensive Economic and Trade Agreement and E-commerce", in: LAURSEN F. (ed.), The EU and the Political Economy of Transatlantic Relations. Peter Lang, Brussels 2012, pp. 147-70.
• H. AGBOGJAN PRINCE et R. OUELLET. « Aides d’État et petites et moyennes entreprises: entre opportunisme étatique et légalité internationale », dans Charlaine Bouchard (dir.), Droit des Petites et moyennes entreprises, Cowansville, Yvon Blais, 2011
• Stéphane ROUSSEAU, «Agences de notation de crédit et crise financière: quel rôle pour la régulation financière? » dans A. COURET et C. MALECKI (dir.), Défis actuels en droit financiers, Paris, Lextenso, 2010, p. 297-317.
• Stéphane ROUSSEAU, « La gouvernance d’entreprise en droit canadien : convergence et divergence », dans J.-L. ROSSIGNOL (dir.), La gouvernance juridique et fiscale des organisations, Paris, Lavoisier, 2010, p. 91-113.
• M. BOYER, C. FRANCOEUR, R. LABELLE et S. ROUSSEAU, « Income Trusts Governance and Performance : Time for a Post-Mortem », dans F. COLUMBUS (dir.), Stock Returns: Cyclicity, Prediction and Economic Consequences, Hauppauge, Nova Science Publishers, 2009, p. 115-132.
• S. ROUSSEAU, « La réglementation des agences de notation de crédit suite à la crise financière : la longue et tortueuse route vers la responsabilisation » dans Raymonde Crête et autres dir., La confiance au cœur de l’industrie des services financiers, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, p. 175-227.
• S. ROUSSEAU et A. TALBOT, « Lost in Translation ? : La réforme de la gouvernance d’entreprise au Canada suite aux scandales financiers américains », dans G. Lefebvre et J.-L. Navarro, dir., L’acculturation en droit des affaires, Montréal, Éditions Thémis, 2007, pp. 79-139.
• S. ROUSSEAU, « Gouvernance d’entreprise et analyse économique du droit : quelle perspective suite à la crise financière? » dans V. MAGNIER (dir.), La gouvernance des sociétés cotées face à la crise, Paris, L.G.D.J., 2010, p. 201-222.
• D. KRAFT, "Legal Aspects of Financial Services Liberalization" dans Brazilian Yearbook of International Law, Brésil, 2006 (Anglais);
• S. ROUSSEAU, « Le droit de l’entreprise », dans Guy Lefebvre et Stéphane Rousseau, dir., Introduction au droit des affaires, Montréal, Éditions Thémis, 2006, 67-146.
• E. MACKAAY et S. ROUSSEAU, « Introduction à l’analyse économique du droit », dans Guy Lefebvre et Stéphane Rousseau, dir., Introduction au droit des affaires, Montréal, Éditions Thémis, 2006, pp. 29-65.

Articles avec comité de lecture

• Hervé AGBODJAN PRINCE, « Contribution de l’Accord économique et commercial entre le Canada et l’Union européenne (AECG) au débat sur la contestation de l’arbitrage investisseur État », (2015) 20:2Lex Electronica 1. En ligne : http://www.lex-electronica.org/s/1409.
• N. NEUWAHL, "CETA, where is the Beef?" (provisional title), in: Lex electronica (in progress)
• Stéphane ROUSSEAU, « Le Say on Pay : l’expérience nord-américaine », Revue trimestrielle de droit commercial, 2014, no. 2, 461-472.
• Hervé AGBODJAN PRINCE. « "Commerce", Chronique de droit international économique en 2012/Digest of International Economic Law in 2012 », 50 Annuaire canadien de droit international 2012/ Canadian Yearbook of International Law 2012, University of British Columbia Press, 2014
• D. LUFF, "The Overseas Countries and Territories and the European Union: Trade Policy Challenges and Perspectives” in Liber Amicorum Paul Demaret, Scrutinizing Internal and External Dimensions of European Law, College of Europe, 2013
• A. HERVÉ and D. LUFF , " Trade Law Implications of Procurement Practices in Sustainable Energy Goods and Services”, ICTSD, Geneva, 2012.
• D.LUFF, "Convergence: A buzzword to remain ?” in M. Burri and T. Cottier, Trade Governance in the Digital Age, Cambridge University Press, 2012, pp. 65-91.
• N. BOUBAKRI, Y. BOZEC, C. LAURIN et S. ROUSSEAU, “Incorporation Law, Ownership Structure And Firm Value: Evidence From Canada”, (2011) Journal of Empirical Legal Studies 358-383. PDF
• Hervé AGBODJAN PRINCE et Richard OUELLET, « "Commerce", Chronique de droit international économique en 2010-11/Digest of International Economic Law in 2010-11 », 49 Annuaire canadien de droit international 2012/ Canadian Yearbook of International Law 2012, University of British Columbia Press, pp.296-334.
• D. LUFF, '"Addressing the Implementation of Prefential Trade Agreements. The Law and Pratice of the European Union”, Inter-American Development Bank, Policy Brief, No IDB-PB-126, 2011
• H. AGBOGJAN PRINCE et R. OUELLET. « Aides d’État et petites et moyennes entreprises: entre opportunisme étatique et légalité internationale », dans Charlaine Bouchard (dir.), Droit des Petites et moyennes entreprises, Cowansville, Yvon Blais, 2011
• D. KRAFT, "Legal Challenges in International Businesses", 11 Fundação Dom Cabral Revue, Brésil, 2010 (Portugais).
• Stéphane ROUSSEAU, « La Loi sur les sociétés par actions du Québec : les lignes de force de la réforme », [2010] 2 Cours de perfectionnement du Notariat 127-182.
• Stéphane ROUSSEAU, « La réforme du droit des sociétés au Québec: tradition, harmonisation et innovation », (2010) 50 Canadian Business Law Journal 51-72.
• A. FILIP, R. LABELLE et S. ROUSSEAU, « L’impact de l’environnement juridique sur la qualité de l’information comptable », (2010) Revue française de gouvernement d’entreprise 91-106.
• D. LUFF, "Le droit des communications électroniques”, International Law Collection, Lexis Nexis, 5, Fasc. 130-60, 2009.
• Stéphane ROUSSEAU, « Le fonds de commerce vu sous l’angle du droit comparé », 2009, vol. 129, nos. 151-155, Gazette du Palais 11-20.
• S. ROUSSEAU et I. TCHOUTOURIAN, « L’intérêt social en droit des sociétés – regards canadiens », [2009] Revue des sociétés 735-759. PDF
• Stéphane ROUSSEAU, « Responsabilité sociale et droit des sociétés: promesses et limites », Lex Electronica, 2009, vol. 13, no. 3 (Hiver). PDF
• S. ROUSSEAU et I. TCHOUTOURIAN, « L’intérêt social en droit des sociétés – regards canadiens», (2008) Revue des sociétés.
• Hervé AGBODJAN PRINCE. « Le Droit international économique face au défi des subventions à l’exportation : Évolution et traitement d’une pratique déloyale » (2008) 39 Études Internationales, N°4, décembre 2008, p. 587-610.
• S. ROUSSEAU et I. TCHOUTOURIAN, « Obligation de divulgation des informations environnementales à la charge des sociétés canadiennes : la mise au point de l’Ontario Securities Commission », (2008) Revue de droit bancaire et financiers (sous presse).
• Y. BOZEC, S. ROUSSEAU et C. LAURIN, « Law of Incorporation and Ownership Structure: The Law and Finance Theory Revisited », (2008) 28 International Review of Law and Economics 140-149.
• Stéphane ROUSSEAU, « Étude portant sur la notion de sequester/receiver de la Partie IX de la Loi canadienne sur les sociétés par actions », (2008) 42 Revue juridique Thémis 107-148.
• S. ROUSSEAU, « London Calling?: The Experience of the Alternative Investment Market and the Competitiveness of Canadian Stock Exchanges », (2007) 23 Banking and Finance Law Review 51-105.
• S. ROUSSEAU, « L’impact du Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d’inscription sur la pratique notariale : un guide pratique », (2007) 1 Cours de perfectionnement du Notariat 249-308.
• S. ROUSSEAU et N. SMAÏLI, « La levée du voile corporatif sous le Code civil du Québec: des perspectives théoriques et empiriques à la lumière de dix années de jurisprudence », (2006) 46 Cahiers de droit 815-861.
• S. ROUSSEAU, « Enhancing the Accountability of Credit Rating Agencies : The Case for a Disclosure-based Model », (2006) Revue de droit de McGill 617-664.
• S. ROUSSEAU et B. GAUTHIER, « Les nouvelles normes relatives à l’indépendance des vérificateurs : l’implantation d’un cadre conceptuel fondé sur l’autoréglementation », (2006) 85 Revue du Barreau canadien 29-60.
• Stéphane ROUSSEAU, « Kerr v. Danier Leather Inc.: la qualité de la divulgation et le bon fonctionnement du marché mis en péril? », (2006) 40 Revue juridique Thémis 681-704.
• D. LUFF, "The EC Regime for Imports of Fruits and Vegetables” in Agriculture in WTO Law, Cameron May, London, 2005;
• D. LUFF, "International Regulation of Audiovisual Services: Networks, Assignment of Scarce Resources and Terminal Equipment" in The WTO and Global Convergence in Telecommunications and Audio-Visual Services, 2004, Cambridge University Press, pp. 243 to 275;
• D. LUFF, "Current International Trade Rules Relevant to Telecommunications Services" in The WTO and Global Convergence in Telecommunications and Audio-Visual Services, 2004, Cambridge University Press, pp. 34 to 51;
• D. LUFF and M. DJORDJEVIC, "The Legal Implications of EU Enlargement on the EU’s External Trade Policy”, 3ERA Forum, 2004, pp. 380 to 408
• D. LUFF, "Telecommunications and Audio-visual Services: Considerations for a Convergence Policy at the WTO Level”, 38Journal of World Trade 6, 2004, pp. 1059 to 1086
• D. LUFF, "Regulation of Health Services and International Trade Law”, in A. Mattoo & P. Sauvé (eds), Domestic Regulation & Services Trade Liberalisation, The World Bank / Oxford University Press, Washington DC, 2003, pp. 191 to 221
• D. LUFF, "International Regulation of Postal Services: UPU vs. WTO rules", in The Liberalisation of Postal Services in the European Union, Kluwer Law International, 2002, pp. 39 to 91;
• D. LUFF, "International Trade Law Aspects of the Regulation of Broadband", Special issue of the Journal of Network Industries (JONI), July 2002, containing the proceedings of the ITU workshop on Broadband Regulation, pp. 239 to 271;
• D. LUFF, "Multilateral Trade Issues and Liberalisation: Current and Future Perspectives", in D. Géradin (Ed) The Liberalisation of State Monopolies in the European Union and Beyond, Kluwer Law International, 1999, pp. 331-358;
• D. LUFF, “An Overview of The International Law of Sustainable Development and a Confrontation Between WTO Rules and Sustainable Development”, Belgian Review of International Law, 1996, pp. 90-144.
• D. LUFF, “The Trade Barriers Regulation and the Community’s Market Access Policy”, European Foreign Affairs Review, 1996, 2, pp. 211-231, with Paulette Vander Schueren;

Articles

• Hervé AGBODJAN PRINCE et Richard OUELLET, « Le libre-échange avec l’Europe? Nécessaire et profitable », Journal Le Devoir, 29 et 30 décembre 2012.
• Hervé AGBODJAN PRINCE, « FMI, Vous avez dit fonds monétaire international ? », Journal Le Devoir, 3 juin 2011, p. A9.

Édition spéciale

• Hervé AGBODJAN PRINCE, « Commerce, confiance et protection d'intérêts après l'Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne (AECG) », Volume 20 (2), Lex Electronica, special issue automne 2015.  

Autres

• D. LUFF, “Legal Aspects of Business Development in Europe and India: Business Law and Litigation”, in Doing Business With Europe. Collection of Articles Referring to the Economic and Legal Environment of Business Between India and Europe, Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris, 2004.
• D. LUFF, “WTO and China: Being in the know at the World Trade Organisation”, 1 Europe Tribune, n°1, 2003.
• D. KRAFT, Central Bank and Banking Regulation, de R-M Lastra, traduction pour le Portugais, Ed. Del Rey, Brazil, 2000.

Études

• D. LUFF : MUTRAP, Ministry of Industry and Trade, Vietnam, “Overview of the Trade Policy of the European Union and its Aid for Trade Strategy”, June 2014
• D. LUFF : ITC (UNCTAD/WTO), « Examen des enjeux du commerce international pour le secteur privé en Afrique de l’Ouest et recommandations pour l’approfondissement du dialogue public-prive au niveau regional », mars 2010.
• D. LUFF : European Commission and Overseas Countries and Territories Association, “The Analysis of the Regional Economic Integration Processes (Caribbean, Pacific and Indian Ocean) and recommendations aiming at enhancing trade and economic activity of OCTs within their region and with the EC”, January 2010.
• D. LUFF : MUTRAP, Ministry of Industry and Trade, Vietnam, “Making Vietnamese Trade Related Laws Fully Compatible with International Obligations”, November 2009.
• D. LUFF : MUTRAP, Ministry of Industry and Trade, Vietnam, “Supporting Vietnam’s Participation in the Doha Development Round, Trade in Services and the Institutional and Developmental Aspects of Negotiations”, October 2009.
• D. LUFF : Commonwealth Secretariat, “Evaluation of Commonwealth Secretariat Assistance to Member States in Trade Law”, December 2008.
• D. LUFF : European Commission, “Needs Assessment for Trade Related Assistance in Vietnam in the Period 2007 – 2012”, October 2005.
• D. LUFF : International Lawyers and Economists against Poverty, “Study on the development of African countries’ opportunities in international trade, and their gradual capacity to take fully advantage of their rights under WTO Law”, October 2004

Publications du Titulaire

• H. AGBODJAN PRINCE, « La reconnaissance mutuelle comme instrument de régulation des échanges commerciaux : cas des accords sur les obstacles techniques au commerce (OTC) et sur les mesures sanitaires et phytosanitaires », dans France Houle et Hervé Agbodjan Prince (dir.), La reconnaissance mutuelle comme instrument de globalisation juridique, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2016. 
• France HOULE et Hervé AGBODJAN PRINCE (dir.), La reconnaissance mutuelle comme instrument de globalisation juridique, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2016, 292 p.  
• Hervé AGBODJAN PRINCE, « Le droit matériel des investissements dans l’accord économique et commercial global entre le canada et l’Union européenne (AECG) : un modèle transposable pour une lex mediterranea des investissements ? » dans Filali Osman et Lofti Chedly (dir.) Vers une lex mediterranea de l'investissement Pour un cadre commun de référence, Bruylant, 2016.        
• Hervé AGBODJAN PRINCE. « "Commerce", Chronique de droit international économique en 2012/Digest of International Economic Law in 2012 », 50 Annuaire canadien de droit international 2012/ Canadian Yearbook of International Law 2012, University of British Columbia Press, 2014
• Hervé AGBODJAN PRINCE et Richard OUELLET, « Le libre-échange avec l’Europe? Nécessaire et profitable », Journal Le Devoir, 29 et 30 décembre 2012.
• Hervé AGBODJAN PRINCE et Richard OUELLET, « "Commerce", Chronique de droit international économique en 2010-11/Digest of International Economic Law in 2010-11 », 49 Annuaire canadien de droit international 2012/ Canadian Yearbook of International Law 2012, University of British Columbia Press, pp.296-334.
• Hervé AGBODJAN PRINCE, « FMI, Vous avez dit fonds monétaire international ? », Journal Le Devoir, 3 juin 2011, p. A9.
• Hervé AGBODJAN PRINCE. « Le Droit international économique face au défi des subventions à l’exportation : Évolution et traitement d’une pratique déloyale » (2008) 39 Études Internationales, N°4, décembre 2008, p. 587-610.

Critiques de livre

• D. LUFF : “State Trading in the Twenty-First Century”, Thomas Cottier and Petros C. Mavroidis (Eds), Krista Nadavukaren Schefer (Associate Ed), 3 JIEL 2 (2000) and 1 JONI 1 (2000);